[Didier]

Bonne Année à tous les associés qui passent sur notre site,

Vous trouverez en rubrique « Commission travaux » le CR de la dernière réunion en décembre 2020.
Très complet sur ce qui a été fait et reste à faire il répondra à une grande partie des interrogations du moment sans omettre les conditions d’exploitation qui reste du domaine des autorités sanitaires.
Bonne lecture et à bientôt sur la neige,

[Didier]

Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les échanges d’emails entre Mr Claude-Jean Ballay responsable de la P17 et Mr Jean-Pierre Plot président du conseil de surveillance. Cela fait suite à la semaine hors statut allouée aux associés de la P17-2 à la suite de la décision de la SETAM de fermer les remontées mécaniques.

Les réponses de Mr JP Plot
Bonjour à Tous,
Vous trouverez en pièce jointe le CR de CJ BALLAY complété de mes réponses figurant en bleu dans son texte.
Ce courrier est transmis à SGIT pour répondre sur certaines interrogations formulées et dont j’estime qu’elles lui appartiennent tant en temps que gérant que comme mis en cause.
Je suivrai cette demande de réponse et vous aviserai de chacune de mes relances s’il y a lieu à rythme hebdomadaire.
.
Je lui ai marqué mon accord et mon soutien sur certains éléments, ainsi que vous pourrez le lire. Mais bien entendu, nous aurons à en débattre en CS.
Bien Cordialement. Jean-Pierre PLOT

Pièce jointe annotée :
Compte-rendu de la réunion d’associés, semaine d’échange période 17, du 6 Janvier 2020
Présents : Mesdames : Boyer et Veck, Messieurs : Christophe Flament, Lauthier, Roche, Veck et moi-même.
La réunion débute à 18h, Co-animée par Delphine MAYDA qui a bien voulu ajouter ses connaissances et son expertise à ce débat informel puisque se situant en semaine H.S..
6 associés assistent à la réunion sur 12 associés présents cette semaine à VT et ayant demandé à bénéficier de l’échange sur un total de 134 associés de la période 17.
Trois points principaux sont abordés :
Point 1 : Période 17 et ses aléas
Situation actuelle :
– La P17 n’est pas calée sur la fermeture des remontées mécaniques de VT qui entraîne de facto la fermeture des commerces et donc la P17-2 peut se situer après celle-ci. C’est Statutaire et seul un vote en AGE (majorité des 2/3) pourrait faire évoluer les statuts. Je pense que cette majorité ne s’obtiendra pas d’autant que la résidence est ouverte pendant cette période.
– La SGIT accorde aux associés la possibilité d’un échange de la P17-2 avec une semaine se situant pendant les périodes hors-statut si celle-ci se trouve après la fermeture de la SETAM. Cette faveur n’est pas un dû, elle peut ne plus nous être accordée et sans diminution des charges. D’autre part cet échange ne peut se faire qu’au profit de l’associé, cette semaine ne pouvant être louée.
– Si la P17-2 se situe de plus en plus fréquemment, lésés que nous sommes aussi par le «Jugement FROT», après la fermeture des remontées mécaniques, il est à craindre aussi que cette 2ème semaine soit fermée du fait du faible taux de remplissage comme cela est le cas pour les périodes d’été. Cette fermeture n’a jamais été envisagée. Je ne porterai pas ce sujet s’il arrivait sur la table.
Suite à cette réunion et à celle du 22 avril 2019, je porte à votre connaissance, les demandes majoritairement exprimées par les associés dans les réunions et les mails reçus. Elles seront transmises par l’intermédiaire d’un avocat pour avoir plus de poids.
La négociation porterait en principe sur les 2 points suivants :
– Soit la P17 est calée sur la date de fermeture des remontées mécaniques qui détermine la fin de la saison de ski et la fermeture d’une majorité des commerces. Quasi impossible statutairement ainsi que signalé plus haut.
– Soit la SGIT officialise, dans le règlement intérieur par exemple, l’échange de la P17-2 avec une semaine hors-statut dès qu’elle se situe après l’arrêt de la SETAM. Cet échange est gratuit si l’occupant est l’associé. Cette semaine hors-statut est louable par l’associé

directement ou par l’intermédiaire de la SGIT. Effectivement, je soumettrai cette proposition au prochain CS et elle a mon soutien, en effet, location est actuellement possible et pratiquée.
Point 2 : Rénovation ou vente de la résidence
Un constat tout d’abord : il aura fallu 6 ans pour aboutir à la rénovation de l’accueil si celle- ci est réalisée en 2020, avec une inflation des coûts phénoménale. Je rappelle que dès notre réunion d’associés du 30 avril 2018 nous avions jugé que l’intervention d’une école d’architecture belge, à la demande de la gérance, n’était pas pertinente.
L’étude a toutefois servi de base aux travaux en cours de lancement avec
comme objectifs une réalisation pour l’ouverture de la prochaine saison.
Rappel: La résidence comporte 167 studios dont 99 : 2 pers. 50 : 4 pers., 18 : 6 pers. et 4 appartements de fonction. Cela représente pour l’hiver : 2839 lots-périodes et 43019 parts. La SCI créée pour 60 ans, existe depuis 1975 et se termine en 2035.
Après discussion sur l’avenir de la résidence, les participants se sont à l’unanimité déterminés pour que ce problème trouve rapidement sa solution dans l’une ou l’autre les 2 propositions suivantes identiques à celles définies en avril 2019.
– Soit engager les démarches pour qu’une vente de la résidence soit réalisée dans un avenir le plus proche possible et avant que la location des studios ne devienne de plus en plus difficile du fait d’investissements insuffisants. Il est rappelé que le taux de remplissage de la résidence est en baisse d’année en année.
Il semble nécessaire à ce stade d’avoir une estimation par la SGIT de la valeur en l’état de la résidence.
– Soit engager des démarches très rapides, le terme de la SCI étant 2035, pour qu’en 3 ans maximum une rénovation complète soignée de la résidence soit réalisée, sur une base au plus égale à 1000 €/m2. Le budget à l’étude par la SGIT de 4000 K€ semble raisonnable pour rénover les 3822,19 m2 de studios (y compris les logements de fonction mais sans celui de la direction) et donc environ 100€ par part. Une étude de l’allongement de la durée de la SCI, dans le cas de la rénovation, pourrait être à envisager, afin de rentabiliser l’investissement.
Les positions des participants sont ouvertes. Les 2 options semblent envisageables pour les associés. Ces décisions nécessitant un accord des 2/3 des associés, l’option qui semblera majoritaire serait à privilégier. Tous les associés présents réaffirment leur volonté de voir le sujet aboutir à une décision dans les plus brefs délais, la rapidité d’exécution étant une part importante des paramètres de décision.
Pour l’instant et dans l’attente de propositions concrètes comprenant des plans, des coûts et les augmentations de charges, 2 participants sont pour la vente rapide, les 4 autres se décideront après étude des éléments fournis.
Nous sommes en réflexion sur le sujet et le traiterons en CS et AG.
Point 3 : L’ascenseur.
Rappel : reconduction de la société OTIS pour la maintenance dont le coût a baissé mais cela semble normal après les travaux importants effectués.
Pour ceux-ci, c’est aussi OTIS qui avait remporté le marché alors que la Sté ACAF était très bien placé et présente dans la station. 2 personnes, présentes à la réunion, nous ont loués son sérieux et sa réactivité. Au vu des déboires qui suivirent et de la qualité de la prestation, ACAF aurait peut-être mieux rempli le contrat et surtout, elle ne fait pas parti d’un gros groupe. ACAF n’a pas été retenu par ASCAUDIT.
En ce qui concerne OTIS, Delphine MAYDA nous informe du changement d’un élément de l’ascenseur qui n’avait pas été prévu dans le devis alors cette sté connaît parfaitement notre installation. Ce coût élevé a été déduit des pénalités de retard. Nous sommes unanimes à penser que cela est inadmissible. Nous espérons une explication de Mr Cassan ou de la SGIT car pourquoi accepter ce supplément après un audit de la Sté ASCAUDIT et si on considère qu’OTIS avait toutes les cartes en main. Pour ma part, j’ai constaté que les réglages des portes intérieures des 3 ascenseurs laissaient largement à désirer car ne s’ajustant pas parfaitement avec les montants de l’habillage des cabines.

Mr Cassan n’est plus en charge du sujet qui est désormais porté par René REMY Vice Président du CS en ses qualités d’entrepreneur et consultant en travaux.
Il suit ce sujet entre autres tant avec Odalys qu’avec moi.
Divers :
Les questions qui ressortent en fin des débats :
– Pourquoi la rénovation de l’accueil a-t-elle pris autant de temps, la gérance a-t-elle un intérêt dans ce retard ?
– Pourquoi la gérance est-elle si peu réactive à la fixation des tarifs de location des studios en fonction de la période et de la concurrence ?
Sur ces 2 points, je demande à Odalys de vous répondre.
– Pourquoi la gérance et le C.S. ne prennent-ils pas le problème de la rénovation ou de
la vente de l’immeuble à bras le corps ? 2035 n’est pas une date si éloignée et les délais de réalisation sont longs dans notre SCI. En effet une large majorité de propriétaires désirent être informés pour se positionner et souhaitent des décisions rapides.
– A Priori, la vente et la fermeture anticipée ne sont pas à l’ordre du jour.
– Ce sont les travaux de rénovation qui sont notre axe majeur à ce jour.
– Bien sûr, je soutiens l’initiative évoquée ci-dessous.
– Fin de réunion 19h45 après des échanges constructifs. Merci à tous les participants. Jean
Ballay,
Représentant de la période 17
PS : Je suggère que lors des réunions de période des associés, la question du devenir de la résidence fasse l’objet d’un débat. Merci à Mr PLOT de soutenir cette initiative.
Effectivement, ce débat est déjà engagé, et il n’est pas question de le neutraliser

Monsieur PLOT bonjour,
Merci pour les observations portées sur mon compte rendu et les réponses données à quelques points de celui-ci.
Je suis heureux de constater encore que nous partageons quelques préoccupations communes sur le devenir de Tourotel.
J’espère des réponses de SGIT.
Bien à vous,
Jean Ballay

Bonjour à tous,
Suite à l’envoi du compte rendu de janvier, monsieur Jean-Pierre PLOT,
Président du CS que je remercie, a pris le temps de l’annoter et de répondre
à certaines de nos préoccupations.
Veuillez le trouver ci-joint, en bleu ses observations.
J’attends les réponses de Monsieur REMY et de la SGIT pour vous les faire parvenir.
Avec le choix de OTIS et le paiement du consultant ASCAUDIT, devoir régler une somme importante en plus du devis à OTIS me semble tout à fait inadmissible. Amicalement,
Jean Ballay
Rep. P 17

[Didier]

Bonjour à toutes et tous associé(e)s de TOUROTEL

Au cours de l’AG 2020 nous aurons à renouveler les mandats des RP’s (Représentants de périodes) titulaires et suppléants.

N’hésitez pas à vous porter candidat pour la ou les périodes pendant lesquelles votre appartement est à disposition, en écrivant au CS ou en répondant directement à la SGIT par le formulaire avec vos motivations afin d’exprimer à l’AG les avis *** des associés de la même période.

A très bientôt,
Didier Chiarovano
Webmaster

[Didier]

Monsieur,

Malgré nos précédents échanges écrits et verbaux, il semble que les explications qui vous ont été données ne répondent pas à vos attentes.
Il apparait donc nécessaire de reprendre tout d’abord les principes de fonctionnement de la SC TOUROTEL et notamment ses statuts.
Nous vous rappelons que ceux-ci sont la seule référence en la matière. Etablis à l’origine de la Société en 1975, ils ont été mis à jour en fonction des évolutions législatives et des décisions d’Assemblée Générale, à la condition que celles-ci ne leur soient pas contraire. Ils sont complétés par le Règlement de jouissance qui règle le fonctionnement de la Résidence au quotidien.
Chacun des Associés au travers de son acquisition de parts sociales en a accepté les termes.

Sur le sujet particulier de nos échanges :
Le calendrier est établi en fonction du tableau d’affectations des périodes prévu aux Statuts. Selon les années calendaires, ceux-ci prévoient la possibilité d’intercaler une période dite « Hors Statuts ». Les Statuts stipulent : « Chaque année, la gérance diffusera un calendrier d’occupation fixant les dates d’arrivée et de départ de chaque période …. ». Celui-ci est présenté chaque année en Assemblée Générale. Nous avons pris le parti de le faire voter de façon distincte afin que chaque Associé en ait une pleine connaissance.
Le tableau d’affectation des périodes figurant dans les Statuts prévoit 17 périodes sur l’hiver. Les dates de période peuvent varier légèrement en fonction du calendrier de l’année, afin de respecter, au mieux, ledit tableau, sachant que :
La Période 1 qui comprend 2 semaines doit impérativement inclure Noël
Les Périodes 2,3 et 4 doivent être positionnées en janvier
et ainsi de suite.
Pour ce faire, nous nous aidons de la période « Hors Statuts » que nous incluons ou pas, ainsi que vous pouvez le constater en reprenant le calendrier des années précédentes.
Nous attirons votre attention sur l’intérêt financier d’une semaine Hors Statuts dont les bénéfices profitent à l’ensemble des Associés.
Enfin, à aucun moment il n’est fait référence dans les Statuts aux vacances scolaires et/ou aux dates d’ouverture de la station.

Les charges de la période 17 : la répartition des charges est elle aussi déterminée par les Statuts qui ne prévoient aucune dérogation ou traitement particulier pour quelque période que ce soit. Les Statuts faisant Loi, nous ne pouvons y déroger. Il n’est donc pas envisageable de faire une remise de charges.

Le jugement « FROT » : suite à une décision d’un premier jugement confirmé en Appel, et compte tenu de cette confirmation mais également des coûts engendrés, le Gérant et le Conseil de Surveillance de l’époque (2006-2009) n’ont pas souhaité se pourvoir en Cassation.

Plus généralement, les décisions d’Assemblée Générale s’appliquent à l’ensemble des Associés. Autrement dit, il ne peut être question que de l’intérêt général de ceux-ci. Elles sont prises à la majorité. Si certaines peuvent ne pas convenir à tous, l’Assemblée reste cependant souveraine.

Le Gérant est garant de la bonne application des Statuts afin de préserver l’intérêt général, ce à quoi nous nous employons depuis notre nomination, soit 9 ans.
Nous attirons également votre attention sur le fait que si nous travaillons en étroite collaboration avec le Conseil de Surveillance, y compris son Président, élus par les Associés, celui-ci est un organe consultatif. Il donne son avis et ne peut ni prendre de décision ni accomplir d’acte de gestion.

En votre qualité de Représentant de Période, nous vous laissons communiquer nos réponses aux Associés qui vous ont interpellé es-qualité.

Si nous avons conscience que les changements qui se sont opérés au fil des années tant au niveau des congés scolaires que du choix de la station en terme de dates d’ouverture et de fermeture, depuis la création de la SC TOUROTEL, ne satisfont plus vos attentes, ni les gérants ni les Conseils de Surveillance successifs ne peuvent en être tenus pour responsables.

Espérant vous avoir apporté les réponses utiles, nous vous prions de recevoir, Monsieur, nos cordiales salutations.

Olivier JACQUOT
Service Gérance et Mandats

[Didier]

Bonjour à tous,
En tant que modérateur de ce blog, je reproduis içi la question portée par Mr Ballay Responsable de la période 17 dont la deuxième semaine arrive désormais après la fermeture des remontées mécaniques de la SETAM. Certains associés de cette période saisissent le Conseil de surveillance et le gestionnaire SGIT aux fins d’un dédommagement.
Après études et conseils le responsable Mr Jacquot écrit :

[Auteur]

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