Répondre à : Idées et Suggestions

[Didier]

Monsieur,

Malgré nos précédents échanges écrits et verbaux, il semble que les explications qui vous ont été données ne répondent pas à vos attentes.
Il apparait donc nécessaire de reprendre tout d’abord les principes de fonctionnement de la SC TOUROTEL et notamment ses statuts.
Nous vous rappelons que ceux-ci sont la seule référence en la matière. Etablis à l’origine de la Société en 1975, ils ont été mis à jour en fonction des évolutions législatives et des décisions d’Assemblée Générale, à la condition que celles-ci ne leur soient pas contraire. Ils sont complétés par le Règlement de jouissance qui règle le fonctionnement de la Résidence au quotidien.
Chacun des Associés au travers de son acquisition de parts sociales en a accepté les termes.

Sur le sujet particulier de nos échanges :
Le calendrier est établi en fonction du tableau d’affectations des périodes prévu aux Statuts. Selon les années calendaires, ceux-ci prévoient la possibilité d’intercaler une période dite « Hors Statuts ». Les Statuts stipulent : « Chaque année, la gérance diffusera un calendrier d’occupation fixant les dates d’arrivée et de départ de chaque période …. ». Celui-ci est présenté chaque année en Assemblée Générale. Nous avons pris le parti de le faire voter de façon distincte afin que chaque Associé en ait une pleine connaissance.
Le tableau d’affectation des périodes figurant dans les Statuts prévoit 17 périodes sur l’hiver. Les dates de période peuvent varier légèrement en fonction du calendrier de l’année, afin de respecter, au mieux, ledit tableau, sachant que :
La Période 1 qui comprend 2 semaines doit impérativement inclure Noël
Les Périodes 2,3 et 4 doivent être positionnées en janvier
et ainsi de suite.
Pour ce faire, nous nous aidons de la période « Hors Statuts » que nous incluons ou pas, ainsi que vous pouvez le constater en reprenant le calendrier des années précédentes.
Nous attirons votre attention sur l’intérêt financier d’une semaine Hors Statuts dont les bénéfices profitent à l’ensemble des Associés.
Enfin, à aucun moment il n’est fait référence dans les Statuts aux vacances scolaires et/ou aux dates d’ouverture de la station.

Les charges de la période 17 : la répartition des charges est elle aussi déterminée par les Statuts qui ne prévoient aucune dérogation ou traitement particulier pour quelque période que ce soit. Les Statuts faisant Loi, nous ne pouvons y déroger. Il n’est donc pas envisageable de faire une remise de charges.

Le jugement « FROT » : suite à une décision d’un premier jugement confirmé en Appel, et compte tenu de cette confirmation mais également des coûts engendrés, le Gérant et le Conseil de Surveillance de l’époque (2006-2009) n’ont pas souhaité se pourvoir en Cassation.

Plus généralement, les décisions d’Assemblée Générale s’appliquent à l’ensemble des Associés. Autrement dit, il ne peut être question que de l’intérêt général de ceux-ci. Elles sont prises à la majorité. Si certaines peuvent ne pas convenir à tous, l’Assemblée reste cependant souveraine.

Le Gérant est garant de la bonne application des Statuts afin de préserver l’intérêt général, ce à quoi nous nous employons depuis notre nomination, soit 9 ans.
Nous attirons également votre attention sur le fait que si nous travaillons en étroite collaboration avec le Conseil de Surveillance, y compris son Président, élus par les Associés, celui-ci est un organe consultatif. Il donne son avis et ne peut ni prendre de décision ni accomplir d’acte de gestion.

En votre qualité de Représentant de Période, nous vous laissons communiquer nos réponses aux Associés qui vous ont interpellé es-qualité.

Si nous avons conscience que les changements qui se sont opérés au fil des années tant au niveau des congés scolaires que du choix de la station en terme de dates d’ouverture et de fermeture, depuis la création de la SC TOUROTEL, ne satisfont plus vos attentes, ni les gérants ni les Conseils de Surveillance successifs ne peuvent en être tenus pour responsables.

Espérant vous avoir apporté les réponses utiles, nous vous prions de recevoir, Monsieur, nos cordiales salutations.

Olivier JACQUOT
Service Gérance et Mandats